Déposée le 10 mars 2011 par la société AEROWATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EnR'Stock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la société AEROWATT domicilié(e) 341, rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 354 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire domicilié(e) 341, rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France.
La marque EnR'Stock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire - 341, rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France - SIREN 440354843
AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire - 341, rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609701 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 17 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°801728 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17
Générateurs de courant électriques, turbine hydraulique, régulateur, mécanisme de transmission.
Appareils et instruments de mesure, de surveillance, de contrôle de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments de mesure de la perte ou de la consommation d'énergie ; appareils et instruments de mesure pour la prévision, l'analyse et la correction de l'intermittence de la production d'électricité issue des énergies renouvelables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'automatisation de la production électrique ; appareils et instruments de mesure de stockage de l'énergie et de l'électricité ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; appareils de surveillance, de régulation, de lissage de l'énergie et de l'électricité produite et consommée ; détecteurs ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; gestion de fichiers informatiques ; logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbation ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; machines de traitement de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable.
Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau ; stockage de l'énergie, de l'électricité, de l'eau ; information et conseil en matière de transports, distribution, fourniture, stockage de l'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; automatisation, gestion, adaptation du transport, de la distribution et de la fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau.
Production d'énergie ; service de prévision, d'information, de régulation et de lissage de la production d'énergie ; stockage et restitution de la production d'énergie ; adaptation de la production d'électricité issue des énergies renouvelables aux besoins du gestionnaire du réseau électrique.
Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production et la distribution d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; études pour l'évaluation, la prévision, l'optimisation, la régulation de l'électricité produite par les énergies renouvelables ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service de recherche et développement dans le domaine de la production, de la régulation, du stockage, de la restitution d'électricité issus des énergies renouvelables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EnR'Stock"